sara baniere

Mentions légales

Comité Sport Adapté Isère
Raison sociale : Association loi 1901
Siège social : Maison des associations - 7, rue de l'industrie - 38320 EYBENS
Tel : 04 76 26 63 82
Directeur de la publication : Thierry CZERNIK
SIRET :

Hébergeur : OVH
Raison sociale : SAS
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Tel : +33 9 72 10 10 07 Prix d'un appel local vers un fixe en France

Conditions générales

La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété de l'association Comité Sport Adapté Isère.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques sonores et photographiques.

Toute représentation totale ou partielle des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, interviews, textes…) ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation express du directeur de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sport Partenaire - © 2014 Comité Sport Adapté Isère - Plan du site - Mentions légales - sport